• Section 0.0      Informations générales

• Section 1.0      Délégation de fonction et pouvoirs

• Section 2.0      Corps politique - Direction générale

• Section 3.0      Activités éducatives

• Section 3.1      Services éducatifs aux jeunes

• Section 3.2      Services éducatifs aux adultes et à la formation professionnelle

• Section 4.0      Ressources humaines

• Section 5.0      Ressources matérielles

• Section 6.0      Ressources financières

• Section 7.0      Ressources informatiques

• Section 8.0      Service du transport scolaire

• Section 9.0      Secrétariat général, communications et gestion documentaire

Section 0.0 : Informations générales

1. Table des matières
2. Définitions - À venir
3. Données techniques sur la disposition des textes et la numérotation - À venir
4. Cheminement de consultation - À venir
5. Avis de modification

Section 1.0 : Délégation de fonctions et pouvoirs 

1. Règlement relatif à la délégation de fonctions et pouvoirs

Section 2.0 : Corps politique et Direction générale

1. Règles de fonctionnement du conseil d'administration
2. Politique relative à l’appréciation du rendement du directeur général
3. Politique relative au maintien ou à la fermeture d’une école
4. Politique relative à la qualité de la langue de gestion et de formation
5. Politique sur l'usage du tabac
6. Politique de divulgation d’actes répréhensibles
7. Règlement sur les normes d'éthique et de déontologie applicables aux membres du conseil d'administration

Section 3.0 : Activités éducatives

Section 3.1 : Services éducatifs aux jeunes

1. Règles relatives à l’admission et à l’inscription des élèves dans les écoles 2022-2023
2. Règles relatives au passage des élèves du primaire au secondaire et du premier au deuxième cycle du secondaire
3. Règlement relatif aux demandes d’admission exceptionnelle à l’éducation préscolaire et à l’enseignement primaire
4. Politique relative à l’organisation des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
5. Cadre d’organisation des services éducatifs 2022-2023
6. Politique culturelle
7. Politique relative aux saines habitudes de vie
   Annexe
8. Politique d'encadrement relatif à l'utilisation de mesures contraignantes

Section 3.2 : Services éducatifs aux adultes

Section 4.0 : Ressources humaines

1. Politique relative à la dotation en ressources humaines
2. Politique de gestion des gestionnaires
3. Politique relative au code d'éthique des gestionnaires
4. Politique relative à l'assiduité au travail
5. Politique relative à l'octroi de congé sans traitement et de congés sabbatiques à traitement différé
6. Règles relatives à la fourniture des équipements de protection individuelle
7. Procédure relative à la fermeture des établissements ou à la suspension des cours en cas d'intempéries
8. Politique relative au harcèlement et à la violence au travail, en milieu scolaire
9. Politique de reconnaissance et de valorisation du personnel de la Commission scolaire
10. Politique de vérification des antécédents judiciaires
11. Cadre de référence pour l'appréciation du personnel enseignant par la direction de l'établissement

Section 5.0 : Ressources matérielles

1. Politique relative aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction
   1.1 Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics
   1.2 Procédure administrative relative à la réception et à l'examen des plaintes relevant de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
2. Règlement relatif à la disposition des biens meubles
3. Règlement relatif au prêt et à la location de biens meubles et immeubles
4. Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2022-2025
5. Actes d'établissement des écoles et des centres 2022-2023
6. Politique relative au développement durable

Section 6.0 : Ressources financières 

1. Règles de répartition des ressources entre les écoles, les centres et les services 2020-2021
   Annexe A - Règles budgétaires des écoles
   Annexe B - Règles budgétaires des centres
2. Règlement relatif à la compensation des frais de déplacement et de représentation
   Frais de déplacement (recto)
   Frais de déplacement (verso)
   Frais de gardiennage
   2.1 Complément au Règlement relatif à la compensation des frais de déplacement et de représentation (Boissons alcoolisées)
3. Politique en matière de finance sur les services de garde en milieu scolaire
4. Politique relative aux contributions financières exigées des parents ou des usagers
5. Procédure administrative relative aux modalités de recensement de l'effectif scolaire au 30 septembre 2021
6. Procédure relative au contrôle de l'effectif scolaire en formation professionnelle
7. Procédure relative au contrôle de l'effectif scolaire en formation générale des adultes

Section 7.0 : Ressources informatiques

1. Politique relative à l'utilisation des systèmes électroniques

Section 8.0 : Service du transport scolaire 

1. Règlement relatif au transport des élèves
2. Politique relative à la vidéosurveillance dans les immeubles et les transports scolaires

Section 9.0 : Secrétariat général, communications et gestion documentaire 

1. Règlement relatif à la procédure d’examen et de traitement des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents de la Commission scolaire des Chic-Chocs
2. Politique relative aux demandes de révision d’un élève
3. Politique relative aux communications
4. Politique relative à l’utilisation des médias sociaux
5. Politique relative à la gestion documentaire
6. Règle de gestion relative à la dénomination d'un établissement ou d'une partie d'établissement